Nouveau code... nouveaux avocats?

Jeanne Larose
Rédactrice en chef

 

En ce début de session d’automne 2016, je tiens à vous souhaiter la bienvenue à la faculté, mais aussi, comme beaucoup d’entre vous le savez, dans une nouvelle ère du Code de procédure civile du Québec. Et oui, depuis janvier dernier, la procédure civile québécoise a fait un grand pas en avant par l’entrée en vigueur d’un tout nouveau code. Ça coûte cher de livres neufs, ça nous oblige à côtoyer les deux codes pour faire l’arrimage entre le passé et le présent, mais ce n’est pas tout. Le nouveau CPC crée un branle-bas de combat dans les professions juridiques qui gravitent autour des cours de justice, les obligeant à repenser leur façon de faire. L’idée essentielle qui s’en dégage ? Mettre le client au centre des priorités.

Le nouveau Code de procédure civile, en vigueur depuis le 1er janvier 2016

Encore trop souvent, des avocats plaideurs négligent d’être à l’écoute des besoins des clients qui réclament leurs services. Cette constatation fait suite à une étude réalisée par le professeur Jean-François Roberge en 2013-2014, soit pendant la période d’adoption du nouveau Code de procédure civile (CPC). Il est démontré que les clients recherchent une solution rapide à leur conflit pour limiter les coûts financiers et l’impact psychologique de la procédure.

Ils mettent aussi de l’avant certaines valeurs comme la confiance et la communication entre les parties, et ils aiment sentir qu’une justice équitable a été rendue. Leurs doléances ne sont pas tombées dans l’oreille d’un sourd : le nouveau CPC met l’accent sur la coopération entre les parties, et donc, conséquemment, sur les conférences de règlement à l’amiable (les fameuses CRA).

Économiques et accessibles, elles désengorgent le système de justice québécois et apporte une réponse à un conflit dans de brefs délais. Évidemment, les CRA n’enchantent pas tout le monde. C’est bien là que les intérêts des clients viennent se heurter à ceux des avocats. La pratique des factures au taux horaire qui augmentent plus l’avocat travaille sur le dossier peut en inciter quelques-uns à allonger les procédures, ce qui n’inspire pas la confiance en la justice.

De plus, certains avocats axent leur stratégie vers un règlement qui rapportera plus financièrement, alors que le client souhaite davantage avoir la paix d’esprit, quitte à obtenir un montant plus bas. Il leur arrive aussi de voir les CRA comme un système de justice moindre, et de croire que seul un procès apporte une vraie solution de droit. L’étude montre que cette croyance n’est pas fondée, puisque le taux de satisfaction des CRA est de 83%. Devant ce dilemme, ce sont les avocats qui ont le gros bout du bâton.

Je suis persuadée que les avocats plaideurs ont le devoir de prioriser les besoins de leurs clients avant leurs bénéfices personnels. Il est grand temps de revoir le conflit, de ne plus le considérer comme un affrontement mais comme une négociation à la recherche d’un terrain d’entente entre les parties. Tout simplement parce que l’image des avocats au sein de la société en arrache. Les clients se lancent dans une procédure judiciaire comme on lance un hameçon à l’eau, pas trop sûrs de ce qu’ils vont pêcher, même avec le plus brillant et dispendieux des appâts.

Il n’en tient qu’à nous, futurs juristes, de redorer le blason de la profession d’avocat en gardant en tête les valeurs humaines qui nous animent. Et gagner la confiance du public, n’est-ce pas gagner une clientèle fidèle et satisfaite qui remplira les coffres des uns pour le plus grand bonheur des autres?


 

Les arrêts de la Cour suprême

Roxanne Lefebvre

 

Le 9 septembre dernier s’est tenue la 13e conférence Claire L’Heureux-Dubé, cette année présentée par l’Honorable Clément Gascon, juge à la Cour suprême du Canada depuis juin 2014.  Intitulée « Avoir le dernier mot…? Mythe ou réalité…? », la conférence avait pour but de démystifier le processus décisionnel de la plus haute cour du pays, processus d’ailleurs tristement mal connu de la communauté juridique et des justiciables. Surlignés, annotés, parfois mal-aimés mais plus souvent salués, les arrêts de la Cour suprême sont au cœur du raisonnement juridique de tout initié ou professionnel du droit, de l’étudiant jusqu’au magistrat. Néanmoins, rares sont ceux qui peuvent prétendre être familier avec les différentes étapes du processus décisionnel se déroulant au 301 Wellington Street à Ottawa. L’honorable juge Clément Gascon nous en offrait, le mois dernier, un bref aperçu.

 

La Cour suprême du Canada, à Ottawa — Photo Getty Images

Rares sont les dossiers qui terminent leur parcours dans le système judiciaire à la Cour suprême. Celle-ci pourra être saisie de plein droit dans deux situations particulières, soit par renvoi d’un gouvernement ou, en matière criminelle, lorsqu’il y a dissidence en Cour d’appel sur une question de droit. Ces situations demeurent toutefois rares et, dans tous les autres cas, une autorisation devra être accordée par la Cour pour se pourvoir devant elle.

Quelques 50 à 70 autorisations seront accordée à chaque année, sur dossier, sans audience, sur la base d’une appréciation discrétionnaire de la Cour.

« La Cour suprême n’est pas une cour d’erreur. Nous ne sommes pas là pour réviser le travail des cours d’appel. »

— L'honorable Claire L'Heureux-Dubé

Pour obtenir une autorisation d’appel, les dossiers doivent généralement « avoir une envergure qui dépasse le seul intérêt des parties. » Ainsi, celle-ci se penchera principalement sur des questions d’interprétation de lois fondamentales, telles que les chartes des droits de la personne, ou qui sont l’objet de conflits jurisprudentiels devant les cours d’appel.

Monsieur le juge Gascon insiste d’ailleurs sur le fait que le rôle de la Cour suprême n’est pas de réviser les jugements des cours d’appel; le rejet d’une demande d’autorisation ne signifie donc en aucun cas que la Cour est d’accord avec la décision dont on souhaite appeler. Parfois, la Cour estime seulement que le débat soulevé n’en est pas un qui se prête intervention.

« AVOIR LE DERNIER MOT : PAS SUR TOUT »

Toute décision rendue par la Cour suprême, de l’autorisation jusqu’au jugement, est issue d’un processus collégial au cours duquel est ac­cordée une très grande importance à la discussion et au choc des idées.

La décision d’autoriser ou de rejeter une demande d’autorisation sera prise par un panel de 3 juges. S’il y a accord, les 6 autres juges en sont informés et peuvent alors demander que la question soit discutée, en présence de tous les juges, lors d’une conférence mensuelle. Si les 3 juges sont plutôt en désaccord sur l’opportunité d’entendre l’affaire, la question sera aussi référée à la conférence mensuelle. Lorsqu’il y a désaccord, il suffit que 4 juges souhaitent entendre l’affaire pour que l’autorisation soit accordée.

Pour ce qui est de la décision sur le fond, celle-ci est prise à 5, 7 ou 9 juges. Bien que la Cour tente d’être unanime, elle ne l’est que dans 65 à 70% des affaires qu’elle entend. Monsieur le juge Gascon insiste d’ailleurs sur l’importance de la dissidence pour une société démocratique, exprimant l’avis que « la dissidence confirme et renforce l’indépendance et l’impartialité individuelle de chaque juge », forçant la majorité à être redevable et à améliorer la qualité de ses propres motifs. 

Le juge termine son exposé en invitant les juristes, aussi bien que les magistrats, à faire preuve de civilité, de respect et de modération dans la pratique de leur profession. Réitérant l’importance d’un système judiciaire transparent et ouvert, celui-ci rappelle que l’opinion des juges de la Cour suprême ne triomphe pas toujours, puisque « le dernier mot appartient à la société canadienne, qui doit pouvoir compter en tout temps sur un pouvoir judiciaire indépendant, compétent et à l’écoute. »

* Note : sauf indication à l’effet contraire, les citations sont de l’hon. Clément Gascon. 

À la découverte d'Avocats sans frontières

Rodrigo Olmos-Hortiguela

 

·      Que représente ASFC ?

ASFC est une organisation non gouvernementale de défense de droits humains qui dirige des programmes de coopération internationale et des missions sur le terrain dans divers pays afin de participer concrètement au progrès de la justice et des droits humains en faveur des groupes vulnérables pour l’achèvement d’une société plus juste et solidaire. ASFC symbolise la justice, la solidarité, la coopération, l’engagement, l’intégrité et l’indépendance.

·      Quelle est la mission d’ASFC ?

Défendre la promotion des droits humains et de la primauté du droit dans le monde en renforçant l’accès à la justice et à la représentation légale. ASFC lutte contre l’impunité et se force à solidifier la sécurité et l’indépendance des avocats défenseurs des droits humains en français, anglais et espagnol.

·        Quels sont quelques axes d'intervention de l'ONG?

 Le litige stratégique

ASFC aide à mener des cas d’importance, souvent en lien avec des ex-dictateurs, devant les tribunaux nationaux et internationaux afin de créer ou modifier la jurisprudence en place en faveur des droits humains.

Droit à un procès équitable

ASFC travaille à l’institution des standards internationaux pour la protection de la sécurité et des fonctions des avocats, juges et juristes qui militent pour une meilleure justice dans le monde.

Service d’aide juridique et d’assistance judiciaire

ASFC avec des collaborateurs locaux offrent des services d’aide juridique et d’assistance judiciaire gratuits et concentrés sur les besoins des personnes les plus vulnérables. 

·       ASFC en action !

ASFC détient à son compte, en ce moment, quatre principaux programmes soit la promotion et le renforcement de la Cour pénale internationale en Colombie, le renforcement du litige stratégique au Guatemala où un Cabinet juridique de droits humains a d’ailleurs été instauré, la mise en place de services d’aide juridiques et de règlements de différends en Haïti ainsi qu’une campagne de justice, prévention et de réconciliation pour les femmes, mineurs et autres personnes affectées par la crise au Mali.

ASFC détient à son compte, en ce moment, quatre principaux programmes soit la promotion et le renforcement de la Cour pénale internationale en Colombie, le renforcement du litige stratégique au Guatemala où un Cabinet juridique de droits humains a d’ailleurs été instauré, la mise en place de services d’aide juridiques et de règlements de différends en Haïti ainsi qu’une campagne de justice, prévention et de réconciliation pour les femmes, mineurs et autres personnes affectées par la crise au Mali.

·      La coopération internationale : mon avenir chez ASFC

Si le droit international – et plus particulièrement le droit humanitaire – te passionne et que tu rêves d’un jour participer à la lutte contre l’impunité afin que justice soit faite dans le monde, mais que tu n’arrives pas à visionner au-delà des tes cours de droit international, persévère ; ASFC a grandement besoin de toi ! En effet, ASFC compte sur la participation de juristes ayant à cœur la défense et la promotion des droits humains pour mener à terme leurs missions. À ces fins, l’organisation offre des stages (reconnus par le Barreau en plus) auprès de conseillers juridiques, plusieurs opportunités d’emploi (après le stage) sont également à ta portée. Il s’agit d’une occasion en or pour ceux qui aspirent à une carrière de ce type. Reste à l’affût sur : http://www.asfcanada.ca/fr/engagez-vous/emplois-et-stages

ASFC compte sur l’appui d’associations étudiantes ASF dans les facultés de droit canadiennes. ASF-ULaval fait partie des six comités bien établis aujourd’hui. Les tâches principales du comité consistent à sensibiliser les futurs juristes et le public aux thèmes des droits humains, des injustices sociales et de la coopération internationale.

Le comité compte énormément sur l’appui de ses généreux membres-bénévoles pour la tenue de plusieurs activités de financement et d’organisation d’évènements, notamment le tant attendu Vins, pains et fromages.  Ces derniers pourraient aussi être sollicités, à leur discrétion, à rédiger en groupe un mandat de recherche pour ASFC. La recherche effectuée servira à guider un conseiller juridique d’ASFC lors de sa mission sur le terrain (ces mandats restent à confirmer, plus d’informations à venir).

Également, ASF-ULaval met en place les recherches dirigées où l’étudiant sera appelé à faire une recherche sur un sujet choisi par ASFC pour ASFC dans le cadre du cours Recherche dirigée en droit à la session d’hiver 2017, le tout supervisé par un professeur de la faculté de droit de l’université Laval en collaboration avec un conseiller juridique de l’organisation (ci-après un exemple de sujet : Les violations des droits de l’homme commises en 2012 par les groupes armés dans les territoires occupés du nord du Mali en vertu de l’application de la Charia et leur qualification juridique en vertu du Statut de Rome).

Plus d’informations à venir en novembre 2016. Pour toute question, contactez le VP aux projets de recherche du comité. De la même façon, le comité, en collaboration avec ses pairs, organise le colloque annuel ASFC où des conférenciers prendront parole sur des sujets d’actualité internationale.

Pour plus d’informations :
ASFC: http://www.asfcanada.ca/fr
ASF – ULaval sur Facebook : Avocats sans-frontières-Université Laval

Quoi faire en attendant ? Rejoins le comité dynamique ASF de l’université Laval (ASF- ULaval) !


Entrevue avec Marc-Antoine Patenaude, président de l'AED

Jeanne Larose
Rédactrice en chef


Il est dynamique, sociable et il a vos intérêts à cœur. Il s’agit de nul autre que Marc-Antoine Patenaude, le président de notre chère association des étudiants et étudiantes en droit, et il compte rendre cette année scolaire des plus agréables à l’aide de ses précieux VP. Aperçu de son cheminement et de ses objectifs qui ont pour mot d’ordre le rassemblement.

Marc-Antoine Patenaude, président de l'AED

Qu’est-ce qui t’a motivé à devenir président de l’AED ?

J’ai toujours eu un fort sentiment d’appartenance pour l’AED. Dès ma première année, je me suis impliqué dans plusieurs comités. Au Cégep, j’étais le genre de gars qui faisait juste aller à ses cours et passer du temps avec ses amis, sans m’impliquer du tout. Une fois rendu en première année à l’université, j’ai été membre du comité du festival de droit et l’an dernier, j’en ai été le président. Cela a été une très bonne expérience de gestion d’équipe. J’ai toujours eu dans ma mire un poste au sein de l’exécutif de l’AED, et être président du festival de droit m’a vraiment convaincu que j’aspirais au poste de président de l’AED. C’est le meilleur poste pour que je puisse mettre mes qualités au service des étudiants. Je me considère comme quelqu’un de sociable et accessible qui a aussi un bon leadership. Je crois donc pouvoir apporter une certaine cohésion dans la vie étudiante. Pour le moment tout se passe bien, je me croise les doigts pour que ça le reste.

Quelle fonction a l’AED dans la vie étudiante de la Faculté ?

Le but de l’AED est de protéger les intérêts variés des étudiants. Tout d’abord, il y a les intérêts académiques, ce qui est le mandat de William Matte, qui défend les étudiants auprès des enseignants et qui s’assure que la formation qui leur est offerte soit la meilleure possible. L’AED défend également les intérêts professionnels, ce qui tombe dans le mandat de Maude Mercier, qui aide les étudiants avec la course au stage et la recherche d’emploi. Justement, cette année, le comité de droit notarial a été mis sur pied pour mettre l’accent sur cette facette de la carrière de juriste. On a aussi les intérêts sociaux des étudiants à cœur, ce qui est le mandat de Simon Gadbois, mieux connu sous le nom de VP bière qui fait fureur les jeudis soirs. L’AED tient à ce que les futurs juristes ne gardent pas le nez dans la doctrine et profitent d’une vie étudiante active.

Que comptes-tu apporter à la vie étudiante de la Faculté ?

Ce qui est dommage, c’est qu’en tant que président, il est difficile d’innover. Nous avons quand même quelques projets qui se sont réalisés, par exemple, Simon a négocié un nouveau contrat avec Labatt qui nous donne environ 3000$ de plus de budget promotionnel. Shanna a préparé un document qui présente le portail aux étudiants de première année. Ce sont de petites choses qui se font en équipe. De mon côté, ce qui m’a marqué, c’est que c’est une association dynamique. J’essaye de l’être le plus possible pour inciter les étudiants, surtout ceux qui viennent d’arriver, de participer aux évènements. C’est de cette façon qu’on devient un beau groupe rassembleur.

Quels sont les défis de l'AED que tu voudrais surmonter cette année ?

Un des problèmes qui existe depuis quelques années est le manque de représentation des étudiants du certificat et du microprogramme de droit. Ils payent eux aussi une cotisation étudiante, alors il est important que ça leur revienne d’une certaine manière. Quand on fait des évènements, on essaye de ne pas s’adresser qu’aux gens du baccalauréat même si c’est une grande proportion des gens qui viennent aux activités. À l’Assemblée Générale du 28 septembre, on a rencontré quelqu’un du certificat avec qui on a discuté de la possibilité d’implication, si ça intéresserait certains de ses amis du certificat ou lui-même pour leur donner plus de visibilité et mieux représenter leurs intérêts. 

Qu’aurais-tu à dire à quelqu’un qui hésite à s’impliquer au sein de la Faculté ?

Le meilleur argument que j’ai pour convaincre quelqu’un, c’est que c’est vraiment une bonne manière de se faire des amis. Je viens de Saint-Jérôme, alors quand je suis arrivé ici, je ne connaissais personne. Au cégep je ne faisais rien, mais à l’université je n’avais pas le choix de m’impliquer pour rencontrer les gens. Ma première année a donc été un déclic et si je ne m’étais pas impliqué, je serais resté seul dans mes livres. C’est long ! L’implication, c’est aussi une expérience de vie. Avant d’être dans les comités, parler au téléphone était quelque chose qui me stressait. À force de faire des appels de commandite, ça forge le caractère. Maintenant, j’arrive à jaser les avocats dans les cocktails sans réserve, et il y en a que j’appelle par leur prénom. On arrive à se connaître dans ce milieu, bien plus qu’au cégep. Je crois donc qu’avec l’implication, on découvre de nouvelles facettes de sa personne qu’on n’aurait pas réalisées autrement.

Quand passion et veston font bon ménage

Sophie D'Entremont

Présidente du Club Droit et affaires de l'Université Laval

 

J'aurais voulu être une artiste

Quand j'étais plus jeune, il pourra vous sembler surprenant que je rêvais d'art et de design. Alors que mes camarades se voyaient astronautes ou policiers, moi je voulais vivre de ma créativité. Et pourtant, un intérêt qui semble à première vue, tout à l'opposé, se dessinait tranquillement. En effet, dès mon plus jeune âge, j’aimais observer ces gens qui, mallette à la main et veston ajusté, s’empressait d’un pas décidé de grimper dans un de ces gratte-ciels vertigineux. J’aimais me demander ce qui se tramait derrière ces regards pensifs, nerveux pour certains, et ce qui les attendait au bout de cette marche hâtive, sur les trottoirs du quartier financier. En fait, je me demandais : « Ces gens qui font des affaires, ils font quoi ? » Cette question empreinte de naïveté et d’une simplicité enfantine, dont plusieurs s’empresseraient d’y donner une réponse des plus rudimentaires, pourrait toutefois en surprendre plus d’un de par sa vastitude et sa complexité. C’est notamment au cours de mes trois mandats au sein de l’exécutif du Club Droit et Affaires de l’Université Laval (CDAUL) que j’ai pu en comprendre réellement les rouages, bien que je n’aie pas la prétention d’affirmer que j’en connais toutes les facettes. Tout au contraire, je sais pertinemment qu’il m’en reste énormément à apprendre sur le domaine, probablement plus que je ne saurais l’imaginer.

 

Le CDAUL offre, depuis son commencement en 2011, un contact des plus privilégiés avec le monde des affaires que certains pourront parfois tenir pour acquis au sein de la Faculté de droit. Ces professionnels et entrepreneurs chevronnés accordent pourtant à nos membres une des choses qui leur est si précieuse : du temps. En effet, dans ce quotidien effréné, ils s’arrêtent pour partager de leurs expériences et de leurs connaissances, témoins d’un monde captivant, entraînant.

L’ingéniosité qui émerge du domaine des affaires m’a toujours fascinée. En effet, ce dernier en est un qui développe d’une façon particulière les aptitudes sociales, académiques et artistiques de chacun. En observant ses acteurs, on en vient à assister à un véritable spectacle où les capacités intellectuelles de certains et la créativité des autres s’allient pour former le monde qui nous entoure.

Certes, ce n’est pas tout le monde qui portera le chapeau d’entrepreneur ou de gestionnaire dans sa vie, mais tous et chacun seront confrontés à ce milieu, à plus petite ou à plus grande échelle, pour ou contre son gré. Pour ceux et celles qui développent ce dédain maladif contre cet univers avide d’argent et de pouvoir, je leur répondrai simplement que leur idée préconçue gagnerait à rencontrer ces gens extraordinaires que j’ai mentionnés plus tôt.

Pour ma part, j’y vois plutôt un milieu où chacun est libre de ses idées et où la persévérance et la passion donnent naissance à des projets qui innovent et nous surprennent. Dès lors, il serait injuste de réduire la motivation de tous ces entrepreneurs, gestionnaires et professionnels à l’atteinte d’une aisance financière. L’argent étant, à mon avis, qu’un motif parmi tant d’autre. Or, ne m’y méprenez pas ; je n’exclus pas les motivations purement monétaires en toute naïveté, étant tout à fait consciente de la réalité de la chose. Je ne fais que soulever le point qu’il serait injustifié de vulgariser de la sorte le monde des affaires.

Ainsi, je souhaite que le CDAUL sache, à travers sa programmation, ses partenariats et ses publications dans le journal étudiant Le Verdict, vous faire découvrir ce qui se passe réellement dans les hauteurs de ces tours à bureaux. De mon côté, je tâcherai, de pair avec ma merveilleuse équipe, de voir à l’organisation d’activités qui sauront accroître l’esprit entrepreneurial, le goût du défi et du dépassement de soi, l’initiative ainsi que l’ouverture d’esprit de nos membres. J’ose croire que certains se laisseront charmer et peut-être même se réconcilier avec ce monde qui me passionne et me motive.


ÊTRE AVOCATE ET ENTREPRENEURE, C’EST POSSIBLE !

Marc-André Roy

 

En tant qu'étudiant en droit, fort est à parier que vous avez déjà voulu avoir un impact sur la société. À l'université, plusieurs choix s'offrent à vous. Idéalistes, peut-être avez-vous songé à sauver la planète en faisant du droit de l'environnement ou encore sauver l'humanité en faisant du droit humanitaire ? Chose certaine, on associe très rarement le droit des affaires à un droit à couleur sociale. Pourtant, j'ai eu la chance de rencontrer une avocate passionnée pour qui faire des affaires signifie aussi aider son prochain. Voici le portrait de Me Sylvie Bougie, entrepreneure, avocate et fondatrice de Vigi Services juridiques inc.